CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les règles d'accès et d'utilisation du site internet de l'artiste peintre Josk (Joshua Sucre Zimmermann). Tout accès ou utilisation du site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur.
Article 2 : Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au service, qu'il s'agisse des frais matériels, de logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. L'artiste met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à son site, mais ne dégage aucune obligation de résultat d'y parvenir.
Article 3 : Propriété intellectuelle des œuvres et du contenu
-
Les Œuvres d'art : Toutes les créations, peintures, originaux et reproductions présentés sur ce site sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. L'achat d'une œuvre n'emporte aucun droit de représentation, de reproduction ou d'exploitation de celle-ci, qui restent la propriété exclusive de l'artiste.
-
Le Site : Le design, la structure, les textes et les photographies des œuvres publiés sur le site sont la propriété exclusive de l'artiste Joshua Sucre Zimmermann. Toute reproduction ou exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur.
Article 4 : Commandes et Devis (Formulaire de contact)
Les œuvres présentées sur le site peuvent faire l'objet de demandes de devis via le formulaire de contact prévu à cet effet.
-
Les frais de port sont calculés sur mesure en fonction de la destination géographique et du format de l'œuvre (avec ou sans cadre).
-
Certains formats d'œuvres sont vendus exclusivement encadrés en raison de contraintes techniques liées à l'encadrement sur mesure, ce qui est spécifié sur la page de l'œuvre concernée.
-
L'envoi d'un devis n'engage l'artiste qu'à compter de la validation définitive et du paiement de la commande par l'acheteur selon les modalités convenues par e-mail.
Article 5 : Limitation de responsabilité
L'artiste s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site (représentations des couleurs des œuvres, dimensions, descriptions). Toutefois, en raison de la nature artisanale des créations et des variations d'affichage des écrans, des nuances mineures peuvent exister. La responsabilité de l'artiste ne saurait être engagée pour des erreurs ou omissions indépendantes de sa volonté. Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L'artiste n'exerce aucun contrôle sur ces derniers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 6 : Modification des CGU
L'artiste se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Article 7 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.